Version 1.3.1 du 24/10/2024 :

• Affaiblissement des anomalies FPOC F207/F257 bloquantes en F245/F295 non bloquantes dans le cas d'un contrat inconnu sur bloc 15 avec attribut "sans personnel couvert"
• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes des codes de sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  

Version 1.3.0 du 24/09/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes des codes de mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.2.9 du 24/07/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes des codes de mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
• Optimisations techniques (sans impact fonctionnel)
  

Version 1.2.8 du 24/06/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes des codes de sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Optimisations techniques
  

Version 1.2.7 du 24/05/2024 :

• Mise à jour des listes des codes de sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles et organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
• Optimisations techniques
  

Version 1.2.6 du 22/04/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes de sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  

Version 1.2.5 du 22/03/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
  

Version 1.2.4 du 22/02/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes de codes mutuelles, sociétés d'assurance et organismes non fédérés autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.2.3 du 26/01/2024 :

• Mise à jour du montant de PMSS pour 2024 (3666 => 3864 €)
  

Version 1.2.2 du 23/01/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes de codes institutions de prévoyance, mutuelles et organismes non fédérés autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles et les organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
• Transmission du nom de fichier à contrôler en cas d'appel par commande /CTL suivi d'une mise à jour de l'outil
  

Version 1.2.1 du 23/12/2023 :

• Ajustement des règles de filtrage du bloc 82 (applicable seulement aux déclarations reçues par les OC)
• Prise en compte du JMN (Journal de Maintenance de la Norme) 2024 version 3 publié le 21/12/2023 (impact documentaire uniquement)
  

Version 1.2.0 du 08/12/2023 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour de la liste des codes sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.1.9 du 05/12/2023 :

• Prise en compte du JMN (Journal de Maintenance de la Norme) 2024 version 2 publié dans la semaine du 27/11/2023
  

Version 1.1.8 du 23/11/2023 :

• Optimisations techniques
  

Version 1.1.7 du 13/11/2023 :

• Première version opérationnelle adaptée à la norme P3.2024 (selon Cahier Technique P3.2024.1.1 en date du 04/09/2023 et Journal de Maintenance de la Norme (JMN) 2024 version 1 en date du 11/09/2023)