Version 1.3.9 du 22/03/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
  

Version 1.3.8 du 22/02/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes de codes mutuelles, sociétés d'assurance et organismes non fédérés autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.3.7 du 23/01/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes de codes institutions de prévoyance, mutuelles et organismes non fédérés autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles et les organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.3.6 du 23/12/2023 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour de la liste des codes sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.3.5 du 23/11/2023 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour de la liste des codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Optimisations techniques
  

Version 1.3.4 du 23/09/2023 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.3.3 du 24/08/2023 :

• Corrections éditoriales mineures
  

Version 1.3.2 du 24/07/2023 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour de la liste des codes sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles et les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.3.1 du 06/07/2023 :

• Prise en compte du JMN (Journal de Maintenance de la Norme) 2023 version 6 publié en juin 2023
  

Version 1.3.0 du 24/06/2023 :

• Correction du contrôle CCH-14 de S21.G00.82.002 (pour un cas particulier)
• Correction du mécanisme de prise en compte de la mise à jour du répertoire de fiches FPOC (pour un cas particulier)
  

Version 1.2.9 du 23/05/2023 :

• Optimisations techniques sans impact fonctionnel
  

Version 1.2.8 du 23/04/2023 :

• Ajout de l'anomalie FPOC T244 (cas de figure non bloquant de l'anomalie F207)
• Ajout de l'anomalie FPOC T294 (cas de figure non bloquant de l'anomalie F257)
• Prise en compte de la valeur de réserve 023 (Jours de RTT monétisés) en S21.G00.51.011
• Mise à jour de la liste des codes mutuelles et organismes non fédérés autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.2.7 du 23/03/2023 :

• Activation du contrôle FPOC non bloquant T229 pour les signalements (antérieurement activé seulement pour la DSN mensuelle)
• Mise à jour des listes de codes institutions de prévoyance, mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  

Version 1.2.6 du 23/02/2023 :

• Mise à jour des listes des codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  

Version 1.2.5 du 23/01/2023 :

• Mise à jour de la liste des codes organisme autorisés en S21.G00.20.001, S21.G00.22.001, S21.G00.81.002 et S21.G00.82.005 (retrait de l'ancien SIRET de l'URSSAF Bretagne et de l'ancien SIRET de la CRPNPAC)
• Mise à jour des listes des codes mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
• Mise à jour du montant de PMSS (3666 € en 2023)
  

Version 1.2.4 du 26/12/2022 :

• Correction d'un blocage de contrôle survenant sur certains signalements FCTU
  

Version 1.2.3 du 23/12/2022 :

• Prise en compte du JMN (Journal de Maintenance de la Norme) version 4 publié le 15/12/2022
• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes de codes institutions de prévoyance, mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance et les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
• Correction d'une erreur d'affichage marginale en mode graphique sous Windows sur la fenêtre "motif de l'anomalie"

Version 1.2.2 du 04/12/2022 :

• Activation de quelques contrôles FPOC désactivés à tort sur le signalement FCTU et le signalement ADV

Version 1.2.1 du 24/11/2022 :

• Première version opérationnelle adaptée à la norme P3.2023 (selon Cahier Technique P3.2023.1.3 en date du 14/10/2022 et Journal de Maintenance de la Norme (JMN) version 3 en date du 24/10/2022)