DSN-FPOC  Historique DSN-FPOC-V18R01 (phase 3 norme 2018)
Version 1.6.2 du 22/10/2018 :
  • Mise à jour des listes de codes institutions de prévoyance et mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
  • Mise à jour de la table des codes classification BTP autorisés pour CIBTP en S21.G00.40.041
  • Correction de la prise en compte du paramètre REP_BILANFP en mode silencieux /CTLP (paramètre ignoré à tort dans certains cas)
  • Correction du contrôle effectué sur le critère Ancienneté des fiches de paramétrage OC (rejet KO29 émis à tort dans certains cas)
  • Ajout du support des fiches de paramétrage OC en version 138
Version 1.6.1 du 21/09/2018 :
  • Correction des messages F208 et F258 (de contenu incomplet dans certains cas particuliers)
  • Ajout des messages F234, F284, F235 et F285
  • Correction du contrôle F231 (message produit à tort dans certains cas particuliers)
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance, mutuelles et sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
Version 1.6.0 du 22/08/2018 :
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Sur la fenêtre détail salarié, correction de quelques anomalies incorrectement ou incomplètement rapportées pour des rubriques absentes
  • Evolutions fonctionnelles (voir détail dans la documentation utilisateur) :
    - en mode graphique, ajout en bas d’écran d’une information / alerte de l’utilisateur sur le niveau de version de l’outil
    - en mode graphique, mémorisation des paramètres de contrôle en masse sur un répertoire de fichiers DSN
    - renommage des fichiers bilan de DSN-FPOC de [nom de fichier DSN]_BILAN.txt/csv/xml à [nom de fichier DSN]_BILANFPOC.txt/csv/xml
    - mention de l’outil producteur « DSN-FPOC » dans les bilans CSV et XML
    - ajout des messages d’anomalie F233 et F283 (cas particuliers des anomalies F207 et F257)
Version 1.5.9 du 21/06/2018 :
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.024
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance, les mutuelles et les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
Version 1.5.8 du 12/06/2018 :
  • Correction du déclenchement de l'anomalie F230 relative à l'affiliation, produite inutilement lorsque la fiche de paramétrage est absente (l'anomalie rapportée sur l'adhésion 15 est alors suffisante)
Version 1.5.7 du 22/05/2018 :
  • Prise en compte du JMN (Journal de Maintenance de la Norme) P3.2018 version 2 en date du 04/05/2018
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017
Version 1.5.6 du 24/04/2018 :
  • Correction d'une anomalie conduisant à un avertissement T204 injustifié dans certains cas
  • Ajout des contrôles F231, F232 et F282
  • Suppression du contrôle M116
  • Ajout du support de lots de fiches, dans la limite de 100 fiches par lot (fonctionnalité non encore activée)
  • Ajout du support de fichiers OC filtrés / éclatés (fonctionnalité non encore activée)
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017
Version 1.5.5 du 04/04/2018 :
  • Correction du numéro de ligne fourni dans les données de contexte des anomalies F226, F276, F227 et F277
Version 1.5.4 du 22/03/2018 :
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017
  • Mise à jour de la liste des codes détaillés des professions du spectacle (complément PCS-ESE) autorisés en S21.G00.40.005
Version 1.5.3 du 22/02/2018 :
  • Amélioration du signalement, dans le bilan d'analyse FPOC (format texte), des fiches annulées / remplacées
  • Amélioration du libellé des anomalies produites pour des fiches non conformes aux schémas XML normalisés
  • Ajustement des données de contexte de l'avertissement FPOC T229
  • Suppression des avertissements DSN V630 à V633 ne concernant pas les OC
  • Passage en mode non bloquant des anomalies DSN relatives à la période de validité de la norme (M133 à M136)
  • Prise en compte du JMN (Journal de Maintenance de la Norme) P3.2018 version 2 en date du 09/02/2018
  • Ajout d'un paramètre MAJ_AUTO permettant de prendre en compte dynamiquement, dans certaines conditions, les mises à jour de nomenclatures OC, délégataires de gestion et conventions collectives
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance, sociétés d'assurance et organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
Version 1.5.2 du 09/02/2018 :
  • Version d'ouverture en production de DSN-FPOC
  • Ajustement des messages d'anomalie du bilan FPOC
Version 1.5.1 du 31/01/2018 :
  • Ajustement des contrôles CCH-12 de S21.G00.30.006 et CCH-11 de S21.G00.73.005
Version 1.5.0 du 23/01/2018 :
  • Suppression des sauts de ligne dans le texte des messages rapportés dans le bilan CSV
  • Ajout des messages F230 et F280 pour le cas d'une affiliation attachée à une adhésion inconnue de la ou des fiches de paramétrage applicable (anomalie déjà signalée sur l'adhésion), mais renseignée de plus avec un couple option / population inconnu dans la ou les fiches de paramétrage applicables
  • Dans le cas d'une licence expirée, si une version plus récente existe, retour en mode silencieux d'un code 31 plutôt que d'un code 91
Version 1.4.9 du 22/01/2018 :
  • Correction d'une anomalie de prise en compte de certains paramètres en mode silencieux /CTLPR
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance et organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  • Clarification de certains motifs de rejet de fiches de paramétrage XML
  • Mise en place d'un dispositif de mise à jour automatique des tables fréquemment mises à jour (OC, délégataires et conventions collectives - en prévision des versions à venir)
Version 1.4.8 du 15/01/2018 :
  • Ajout de nouvelles fonctionnalités / nouveaux services (voir détail dans la documentation de référence) :
    1 – En mode silencieux, possibilité de contrôle DSN itératif sur une liste de fichiers
    2 – Signalement des fiches de paramétrage vides
    3 – En mode silencieux, possibilité de traitement limité à l'analyse du répertoire FPOC (sans contrôle DSN)
    4 – Paramétrage possible du répertoire de destination du bilan FPOC
    5 – Possibilité de produire un bilan d'analyse FPOC au format CSV et/ou XML
    6 – Paramétrage possible du répertoire de destination du fichier log en appel silencieux
    7 – Paramétrage possible du nom du fichier log en appel silencieux
    8 – Commande permettant d'obtenir le numéro de version de l'outil
    9 – Commande permettant de déterminer le niveau de mise à jour de l'outil
    10 – Prise en compte de la plage de validité de la norme dans le contrôle DSN
Version 1.4.7 du 10/01/2018 :
  • Correction d'un cas particulier dans lequel une fiche délégataire de NIC différent de celui de la DSN est ignorée alors qu'elle devrait néanmoins être tolérée car unique pour le couple producteur / porteur
Version 1.4.6 du 07/01/2018 :
  • Assouplissement du contrôle des fiches (un critère salarié vide, anciennement KO27, est désormais simplement ignoré / un code porteur de risque présent dans une fiche produite par un OC, anciennement KO15, est désormais accepté s'il est égal au code producteur OC)
  • Correction des libellés de messages F216 et F266, partiellement erronés dans certains cas particuliers
  • Optimisation de l'enchainement des contrôles opérés sur les fiches
Version 1.4.5 du 29/12/2017 :
  • Prise en compte du JMN P3.2018 en date du 13/12/2017
Version 1.4.4 du 27/12/2017 :
  • Correction d’une grave erreur de contrôle (anomalies infondées F213 et T229) dans le cas d’une référence contrat purement numérique sur plus de 9 chiffres
Version 1.4.3 du 21/12/2017 :
  • Compléments apportés pour le support du multithreading en appel silencieux (gestion des conflits potentiels sur le fichier de déchargement des fiches de paramétrage, dans le cas d'un répertoire FPOC contenant plus de 120 fiches)
Version 1.4.2 du 20/12/2017 :
  • Compléments apportés sur le mode silencieux (nouveaux modes /CTLSR et /CTLPR permettant de lancer un contrôle en masse de tous les fichiers d'un répertoire)
Version 1.4.1 du 17/12/2017 :
  • Compléments apportés sur l'écran détail salarié (attributs de l'adhésion désormais rapportés en 70.013 et 78.005)
Version 1.4.0 du 14/12/2017 :
  • Première version diffusée pour phase pilote